C’est quoi au juste la « télémédecine » ?

La télémédecine, qu’est-ce que c’est ?

C’est une pratique médicale utilisant les technologies de l’information et de la communication. Elle met en rapport des professionnels de santé entre eux ou avec des patients grâce aux nouvelles technologies. Le déploiement de la télémédecine permet notamment de favoriser l’accès aux soins pour tous les assurés sur le territoire.

Depuis 2010, 5 actes de télémédecine sont reconnus en France :

• La téléconsultation : il s’agit de la consultation réalisée à distance d’un professionnel médical avec un patient. Elle peut être effectuée par un médecin généraliste ou un médecin spécialiste.

Pour les personnes qui expriment des difficultés d’accès aux soins, une téléconsultation peut être proposée aux patients dans le cadre des organisations coordonnées territoriales de santé.

En 2021, 9,4 millions de téléconsultations ont été réalisées en France.

• La téléexpertise : elle permet à un professionnel de santé de demander l’avis d’un ou de plusieurs professionnels médicaux, à distance, par l’intermédiaire des technologies de l’information et de la communication.

Tous les professionnels de santé peuvent solliciter l’avis d’un médecin ou d’une sage-femme dans le cadre d’un acte de téléexpertise. Depuis le 6 avril 2022, les orthophonistes peuvent aussi avoir recours à la téléexpertise. 

Adopte le bon réflexe ! A la fin d’une téléexpertise, si tu as ouvert Mon espace santé, le médecin consulté pourra y alimenter directement toutes les informations nécessaires.

• La télésurveillance : la télésurveillance permet à un professionnel médical d’interpréter à distance des données recueillies de manière automatique au domicile du patient notamment.

• La téléassistance : elle permet à un professionnel de santé d’aider à distance un autre professionnel de santé lors de la réalisation d’un acte (par exemple, au cours d’un acte chirurgical)

• La régulation : il s’agit de la réponse médicale apportée dans le cadre de l’activité du 15 (Samu)

Est-elle prise en charge ?

Tous les actes de télémédecine ne sont pas aujourd’hui pris en charge par l’Assurance maladie. L’Assurance maladie prend aujourd’hui en charge trois actes de télémédecine : la téléconsultation, la téléexpertise et la télésurveillance.

• la téléconsultation est remboursée par l’Assurance maladie depuis le 15 septembre 2018. 

Les modalités de remboursement sont les mêmes que pour une consultation classique avec une prise en charge à 70% du tarif de la sécurité sociale par l’Assurance maladie. Pour les personnes en ALD, les femmes enceintes ou les patients bénéficiaires de la C2S, le tiers-payant sera appliqué dans son intégralité et la téléconsultation remboursée à 100% par l’Assurance maladie (si la téléconsultation est en rapport avec l’une de ces situations).

Attention : comme dans le cadre d’une consultation classique, tu devras respecter le parcours de soins coordonné.

Les soins prescrits à la suite d’une téléconsultation te seront également remboursés de la même manière que s’ils t’avaient été prescrits lors d’une consultation « en face à face ».

• La téléexpertise est prise en charge depuis le 19 février 2019.

En mars 2022, la prise en charge de la téléexpertise a été généralisée à tous les patients. Le patient n’a pas à être connu par le médecin requis. Il doit simplement être informé des conditions de réalisation de la téléexpertise et avoir donné son accord préalable à la réalisation de l’acte.

La téléexpertise est prise en charge à 100% par l’Assurance maladie. Elle fait l’objet d’une facturation directe entre l’Assurance maladie et les médecins libéraux. En tant qu’assuré, cet acte sera retracé dans le décompte de tes remboursements sous l’intitulé « Téléexpertise ».

•  La télésurveillance est également prise en charge par l’Assurance maladie depuis le 1^er juillet 2023, pour tous les patients.

Quatre pathologies étaient, avant le 1^er juillet 2023, concernées par son remboursement : l’insuffisance respiratoire, l’insuffisance rénale, l’insuffisance cardiaque et le diabète.

Désormais, la prise en charge de cette pratique est généralisée à tous les patients quelle que soit leur pathologie. La France devient ainsi le 1^er pays à rembourser la télésurveillance médicale apportant un bénéficie clinique ou améliorant l’organisation des soins.